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Marques déposées par monsieur Cédric CLOUZEAU
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LA PATELIERE PUR CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATELIERE PUR CHOCOLAT
Monsieur Cédric CLOUZEAU

Numéro de dépôt :
4488350
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
LA PATELIERE PUR CHOCOLAT de Cédric CLOUZEAU

Présentation de la marque LA PATELIERE PUR CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par monsieur Cédric CLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATELIERE PUR CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) ZI route de Nérac - 32100 - Condom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France.

La marque LA PATELIERE PUR CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATELIERE PUR CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Cédric CLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : BOUDET , TITOM , ChocoDesign , P'tit Gascon , CULINAT


Monsieur Cédric CLOUZEAU - ZI route de Nérac - 32100 - Condom - France


LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU - Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; lait ; produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.